Ressources

Espace ressources

L'espace ressources de Tarn & Dadou vise à proposer une série de documents, de notes, de rapports, d'éléments d'analyse sur des thématiques économiques prioritaires pour la Communauté de communes, ou à mettre à disposition des documents produits par Tarn & Dadou. 

A ce jour, Tarn & Dadou propose plusieurs types de ressources au sein de cet espace ; ayant vocation à s'enrichir au fur et à mesure, il est en évolution permanente. N'hésitez donc pas à revenir sur cette page pour suivre son évolution.

Logo MCEF 5 décembre 2013 Catégorie : Guides

Les actualités économiques de la Maison Commune Emploi Formation de l'ouest du Tarn - Zoom sur les intercommunalités

Vous trouverez ici en téléchargement le bulletin n°1 des actualités économiques de la Maison Commune Emploi Formation de l'ouest du Tarn, avec un zoom sur les 3 intercommunalités de son territoire : Tarn & Dadou, la Communauté de communes du Pays Rabastinois et la Communauté de communes Tarn Agout. Bonne lecture !

TéléchargerBulletin MCEF - Zoom intercommunalités

Vous trouverez ici en téléchargement le bulletin n°1 des actualités économiques de la Maison Commune Emploi Formation de l'ouest du Tarn, avec un zoom sur les 3 intercommunalités de son territoire : Tarn & Dadou, la Communauté de communes du Pays Rabastinois et la Communauté de communes Tarn Agout. Bonne lecture !

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Arrêté 1

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'arrêté de prescription de la procédure. 

TéléchargerArrêté 1

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'arrêté de prescription de la procédure. 

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Arrêté 2

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'arrêté de lancement de l'enquête publique. 

TéléchargerArrêté 2

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'arrêté de lancement de l'enquête publique. 

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Dossier de saisine de l'Autorité Environnementale - Demande d'examen au cas par cas pour l'Evaluation Environnementale

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier de saisine de l'Autorité Environnementale pour une demande d'examen au cas par cas de l'Evaluation Environnementale. 

TéléchargerDossier de saisine de l'AE

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier de saisine de l'Autorité Environnementale pour une demande d'examen au cas par cas de l'Evaluation Environnementale. 

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'examen au cas par cas

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'examen au cas par cas. 

TéléchargerAvis de l'Autorité environnementale

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement l'avis de l'Autorité Environnementale sur la demande d'examen au cas par cas. 

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Dossier relatif à l'intérêt général du projet

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier relatif à l'intérêt général du projet. 

TéléchargerDossier relatif à l'intérêt général du projet

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier relatif à l'intérêt général du projet. 

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Dossier de mise en compatibilité

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier de mise en compatibilité

TéléchargerDossier de mise en compatibilité

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement le dossier de mise en compatibilité

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Cartographie 1 - Vue aérienne

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 1° cartographie (vue aérienne).

TéléchargerCartographie 1 - Vue aérienne

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 1° cartographie (vue aérienne).

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Cartographie 2 - Plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan large)

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 2° cartographie : plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan large).

TéléchargerPlan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan large)

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 2° cartographie : plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan large).

Image Enquête publique 22 novembre 2013 Catégorie : Rapports

Révision PLU Montans - Enquête publique - Cartographie 3 - Plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan resserré)

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 3° cartographie : plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan resserré).

TéléchargerPlan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan resserré)

Dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Montans, une enquête publique est lancée par la commune du 25 novembre au 30 décembre 2013. Vous trouverez ici en téléchargement la 3° cartographie : plan commune de Montans avec identification du secteur concerné par la Déclaration de projet (plan resserré).